Mention légale

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://ltemaintenance.fr/  l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :Letellier Eymeric Autoentrepreuneur  – Contact : Contact@ltemaintenance.com– 07 44 92 19 84– Adresse : le petit moulin, 49650 Allonnes

Identification de l’entreprise :   SIRET : 93032690500013-RCS: 9030326905 PARIS-TVA Intracom: FR18930326905

Directeur de la publication : – Contact : Lettelier Eymeric

Hébergeur : Hostinger 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre,

Délégué à la protection des données : 

Autres contributeurs : site créé par la société valeena informatique 

https://www.valeena.frvaleena@outlook.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 Lettelier Eymeric, Technicien Maintenance EI, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Lettelier Eymeric, LTE MAINTENANCE, Entreprise Individuelle ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://ltemaintenance.fr/

Lettellier Eymeric, société Entreprise indiviuelle décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://ltemaintenance.fr/, société LTE MAINTENANCE, Entreprise Individuelle s’engage à sécuriser au mieux le site https://ltemaintenance.fr

Cependant, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Lettelier Eymeric , LTE MAINTENANCE , Entreprise Individuelle,  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Letelleir Eymeric société LTE MAINTENANCE, Entreprise Individuelle , se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://ltemaintenance.fr/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : -.

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